Carrières - Mutations - Catégories Postes adaptés ; aménagements de poste ; allègement de services RS 2027 A la suite d’un congé maladie ou face à une situation personnelle ou (…)
Santé, Sécurité, Conditions de travail, Protection sociale, VSS PSC et mise en place de la Prévoyance : des cas particuliers La procédure d’affiliation à la complémentaire santé (remboursement des (…)
Santé, Sécurité, Conditions de travail, Protection sociale, VSS PSC : Prévoyance et situation particulière des collègues en CLM, CLD, CMO, CGM au 1er mai 2026 Information sur le contrat prévoyance, à l’attention particulière des (…)
Santé, Sécurité, Conditions de travail, Protection sociale, VSS Déclaration d’un accident de service « Circulaire » publiée le 06 octobre 2025 que vous pouvez télécharger (…)
Santé, Sécurité, Conditions de travail, Protection sociale, VSS Les préconisations de la médecine de prévention Obtenir que le poste soit adapté au handicap temporaire ou permanent.
Santé, Sécurité, Conditions de travail, Protection sociale, VSS CMO, CLM, CLD, temps partiel thérapeutique… quel dispositif pour ma situation ? Publié pendant l’été 2026, le décret 2026-705 du 29 juillet 2026 modifie les (…)
Santé, Sécurité, Conditions de travail, Protection sociale, VSS Passage à 90% de l’indemnisation des arrêts maladie des fonctionnaires : Avec la promulgation de la loi de finances pour 2025 (article 189 de la loi (…)
Santé, Sécurité, Conditions de travail, Protection sociale, VSS Adaptation du poste de travail au handicap et difficultés de santé - RS 2024 Afin de garantir le respect du principe d’égalité de traitement à l’égard (…)
Santé, Sécurité, Conditions de travail, Protection sociale, VSS Droit à bénéficier d’un temps partiel thérapeutique : Ce droit avait été assoupli en 2017 en permettant de bénéficier d’un Temps (…)
Santé, Sécurité, Conditions de travail, Protection sociale, VSS Adaptation du poste de travail à des difficultés de santé - Mise en oeuvre pour la rentrée scolaire 2021 Afin de garantir le respect du principe d’égalité de traitement à l’égard (…)